Examiner l’actif
Comprendre la famille de brevets, le statut juridique, la titularité et le lien avec un produit ou une technologie.
Cession et licence de brevets
Nous aidons les titulaires et les acquéreurs potentiels à évaluer une opération, préparer les informations utiles et structurer les discussions.
Parlons de votre projetPréparer les échanges
Établir un résumé non confidentiel et définir le profil des acquéreurs ou licenciés recherchés. Convenir des informations à communiquer et du moment de leur transmission.
Négocier les conditions
Comparer cession et licence, identifier les questions de vérification préalable et coordonner les documents de l’opération.
Avant notre premier échange
Préparez les numéros de brevets, les documents de titularité, un résumé technique et les accords ou discussions commerciales existants.
- Céder ou concéder une licenceNous aidons les titulaires à préparer les discussions commerciales et à déterminer si une cession, une licence ou la conservation des droits répond à leurs objectifs.
- Acquérir des droitsNous accompagnons les entreprises qui envisagent d’acquérir des brevets ou d’obtenir une licence, de la définition du besoin à l’examen des conditions proposées.
- Évaluation de brevetsUne évaluation dépend de son objectif et des hypothèses retenues. Nous examinons les informations juridiques, techniques et commerciales utiles à la décision.
Notre méthode de travail
Définir le mandat
Préciser l’objectif, les échéances et les informations nécessaires.
Analyser et conseiller
Examiner les éléments disponibles et expliquer les options.
Convenir des étapes suivantes
Définir les prestations, les responsabilités et les coûts.